Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CODEMASTERS
CODEMASTERS LTD, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
92411933
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2022

Présentation de la marque CODEMASTERS

Déposée le 25 mars 1992 par la société étrangère CODEMASTERS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODEMASTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société étrangère CODEMASTERS LTD domicilié(e) Lower Farm House, STONEYTHORPE SOUTHAM, WARWICKSHIRE CV 33 ODL - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CODEMASTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CODEMASTERS est expirée depuis le 25 mars 2022.

CODEMASTERS LTD a également déposé les autres marques suivantes : DIZZY , CODE MASTERS


CODEMASTERS LTD, Société de droit britannique - Lower Farm House, STONEYTHORPE SOUTHAM, WARWICKSHIRE CV 33 ODL - Royaume-Uni


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2217023 - Publication au BOPI 2002-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2493039 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Inscription le 3 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727238 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-03

Ordinateurs; appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, pour la réception, le traitement, la transmission, le stockage ou la retransmission de données introduites ou sorties; appareils de traitement de texte; consoles de visualisation, imprimantes, mémoires, appareils de contrôle et de mise en forme, tous pour usage avec les dispositifs ci-dessus mentionnés; appareils et instruments électroniques à programmes d'ordinateur pour la commande d'ordinateurs, de machines et machines-outils; appareils et instruments pour l'instruction et l'enseignement; appareils de télécopie; appareils pour l'enregistrement ou la reproduction du son ou de vidéo; jeux vidéo; appareils permettant la modification et l'accroissement du nombre de jeux vidéo; bandes, disques, cartes et fils, tous ces produits étant magnétiques pour des programmes d'ordinateur, et comportant de tels programmes; disques optiques; bobines et cartouches pour ces disques, bandes, cartes et fils; cassettes à mémoire pour programmes d'ordinateur, et comportant de tels programmes; cartes et bandes perforées (codées); bandes magnétiques comportant un enregistrement sonore ou vidéo; programmes d'ordinateur.Jeux et jouets; appareils permettant la modification et l'accroissement du nombre de jeux vidéo F

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].